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Marques déposées par SUZY JACQUES
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maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maison
SUZY JACQUES, épouse BRU
WOUT BRU

Numéro de dépôt :
3860495
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
maison de SUZY JACQUES

Présentation de la marque maison

Déposée le 20 septembre 2011 par SUZY JACQUES et WOUT BRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont SUZY JACQUES, épouse BRU domicilié(e) Quartier Les Cordeliers - 13810 - EYGALIERES - France et WOUT BRU domicilié(e) Quartier des Cordeliers - 13810 - EYGALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet avocats Cabinet CITIS domicilié(e) 9 avenue de fontcouverte, Société d'avocats inscrite au barreau d'Avignon, Représentée par sa gérante, ME Marie Pierre PESENTI - 84000 - AVIGNON - France.

La marque maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison est expirée depuis le 20 septembre 2021.

SUZY JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE d'EYGALIERES , BRU , chez bru le bistrot d.eygalieres


SUZY JACQUES, épouse BRU - Quartier Les Cordeliers - 13810 - EYGALIERES - France

WOUT BRU - Quartier des Cordeliers - 13810 - EYGALIERES - France


cabinet avocats Cabinet CITIS - 9 avenue de fontcouverte, Société d'avocats inscrite au barreau d'Avignon, Représentée par sa gérante, ME Marie Pierre PESENTI - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576613 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.